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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCO FRANCE
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VALBOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

VALBOX
ACCO FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95591772
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2015

Présentation de la marque VALBOX

Déposée le 6 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALBOX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACCO FRANCE domicilié(e) Rue du 19 mars 1962, Z.I.,21600 LONGVIC (dossier no 2298872) - 21600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 360 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 (dossier no 2298872) - 69301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALBOX est expirée depuis le 6 octobre 2015.

ACCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLAN'UP , EASY CLIP , POLY-CLASS , ELIPSIA , MESSAGE CENTER , DATACLASS , PC NIAGARA , MONODEX , MESSAGE PLANNER , PC SURF LINE


ACCO FRANCE Société par actions simplifiée - Rue du 19 mars 1962, Z.I.,21600 LONGVIC (dossier no 2298872) - 21600 - France - SIREN 344360185


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 (dossier no 2298872) - 69301 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Changement de nature juridique n°246812 - Publication au BOPI 1997-12-08

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2005 n°2298872 - Publication au BOPI 2005-10-12

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Articles de bureau, à l'exception des meubles, boîtes de classement pour la papeterie ou le ménage - boîtes à fiches - boîtes à disquettes, en carton ou en matières plastiques.Modules de rangement - meubles de bureau

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.